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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1825-1876
1825-1876
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
1831-1908
1831-1908
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1833-1842
1833-1842
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Garde nationale.
Garde nationale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
1843-1852
1843-1852
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Police locale.
Police locale.
Justice.
Justice.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Conseil général.
Conseil général.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
1853-1862
1853-1862
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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