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Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Séances.
Séances.
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1949-1966
1949-1966
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1950-1982
1950-1982
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1967-1982
1967-1982
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
1950-1972
1950-1972
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
1973-1979
1973-1979
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
1980-1982
1980-1982
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