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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
1920-1982
1920-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
19623-1982
19623-1982
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
1890-1910
1890-1910
1910-1959
1910-1959
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
Livres comptables.
Livres comptables.
1970-1977
1970-1977
1978-1982
1978-1982
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
1946-1961
1946-1961
Factures.
Factures.
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Culte catholique
Culte catholique
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
1855-1909
1855-1909
Comptabilité.
Comptabilité.
1910-1980
1910-1980
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Courrier.
Courrier.
Administration militaire
Administration militaire
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
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