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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Édifices publics
Édifices publics
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux.
Biens communaux.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Culte catholique
Culte catholique
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Administration militaire
Administration militaire
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Police générale
Police générale
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
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