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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Voirie
Voirie
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1825-1876
1825-1876
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1877-1890
1877-1890
1891-1917
1891-1917
Voirie communale.
Voirie communale.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Administration militaire
Administration militaire
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Police générale
Police générale
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
1865-1885
1865-1885
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