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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Cimetière.
Cimetière.
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1863-1873, 1893-1912
1863-1873, 1893-1912
1863-1870
1863-1870
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Tables décennales.
Tables décennales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1865-1885
1865-1885
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
1871-1882
1871-1882
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
1877-1890
1877-1890
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Décès
Décès
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
1883-1892
1883-1892
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Emprunts.
Emprunts.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Poids public.
Poids public.
Aliénés.
Aliénés.
Poids public.
Poids public.
1886-1916
1886-1916
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
1891-1917
1891-1917
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
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