Showing 411 results

Archival description
procès-verbal
Print preview View:
Ascending

6 results with digital objects Show results with digital objects

Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
1825-1951
1825-1951
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Place publique.
Place publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Administration générale.
Administration générale.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Results 151 to 200 of 411