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Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Administration militaire.
Administration militaire.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Étrangers.
Étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Répertoires de la population.
Répertoires de la population.
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Fichier de population.
Fichier de population.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1857-1953
1857-1953
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
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