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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) registre
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Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Hygiène.
Hygiène.
Cimetière.
Cimetière.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Livres comptables.
Livres comptables.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Chasse.
Chasse.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.