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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Culte.
Culte.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Gestion courante.
Gestion courante.
Textes officiels.
Textes officiels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Aliénés.
Aliénés.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Étangs.
Étangs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Générosité publique.
Générosité publique.
Gravières.
Gravières.
Presbytère.
Presbytère.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Gestion collective.
Gestion collective.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1793-1982
1793-1982
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1843-1911
1843-1911
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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