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Journans, Mairie de (Ain, France) registre
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Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Épizooties.
Épizooties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).