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Tossiat, Mairie de (Ain, France) registre
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Fiscalité.
Fiscalité.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Épizooties.
Épizooties.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.