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Tossiat, Mairie de (Ain, France) registre
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Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Étrangers.
Étrangers.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Livres comptables.
Livres comptables.
Épizooties.
Épizooties.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.