Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
- 01G017_001
- Pièce
- après 1919
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lacunes : listes nominatives à compter de 1954.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.