Showing 362 results

Archival description
Fonds communal de Lent
Print preview View:

1 results with digital objects Show results with digital objects

Lotissements.

Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.

Opération d’aménagement et occupation du sol.

Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).

Results 351 to 362 of 362