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Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Contentieux.
Contentieux.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Actes notariés.
Actes notariés.
Cimetières.
Cimetières.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
École des Pigots.
École des Pigots.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Ancienne école.
Ancienne école.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Écoles.
Écoles.
École de filles.
École de filles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
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