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Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
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