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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Pont de Charlay.
Maison commune.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 02.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.
