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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin société
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).