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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze opinion
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Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Élus et séances.
Élus et séances.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Élections politiques
Élections politiques