Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Ouverture d’une pharmacie.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour la construction de l'école maternelle, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
