Affichage de 29 résultats
Descriptions archivistiquesRépertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1857-1953
1857-1953
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Poids public.
Poids public.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Occupation du sol.
Occupation du sol.