1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Sacristie : état des lieux descriptif lors de la prise de fonction du sieur Carrier, curé de la paroisse d’Illiat (1759) ; chapelle du Rosaire : note (1760) ; réparations à l’église : lettre de particuliers à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Dombes, Bugey, Gex et Valromey pour utiliser les débris et les produits de la vente des matériaux de la chapelle Saint-Loup [après 1782].
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
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Administration générale de la commune
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1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
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1900 (19 août) – 1916 (9 août)
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1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
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An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
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Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
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Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
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Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
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1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
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1878 (22 août) – 1892 (7 février)
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1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
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1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
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Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).
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Actes de l’administration municipale
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1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
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Le registre contient également des actes de concessions funéraires.
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
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1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
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Répertoire des actes de la commune.
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Registres de correspondance et de copies de lettre.
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Registres des arrêtés du maire.
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1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
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Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1902, 1912, 1930).
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
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Administration générale de la commune
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Archives communales et mobilier, territoire.
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Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).
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Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline concernant l’exécution du legs testamentaire de Françoise Frèjean épouse Lorin (1857-1860).
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