Administration générale de la commune
- D
- Série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier : inventaires, correspondance (1844, 1851) ; acquisition d’un meuble pour la conservation des archives : lettre du préfet au maire de Béréziat (1847) ; reliure : correspondance (1852).
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notice historique sur la commune (s.d.).
Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
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Actes de l'administration municipale
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Registres des arrêtés du maire.
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Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Contentieux. – Affaire contre R. G. concernant un droit de circulation : conclusions, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1979-1981, 1992). Assurances : polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, pièces comptables, correspondance (1871-1978).
Registre des naissances, mariages et décès.
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