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Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
1906-1919
1906-1919
Emprunts.
Emprunts.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Service des eaux.
Service des eaux.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Pupilles.
Pupilles.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Liste des morts pour la France.
Liste des morts pour la France.
Réfugiés de l’Aisne.
Réfugiés de l’Aisne.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Transports.
Transports.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
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