The municipal archives of the department of Ain

Relations avec les administrtaions financières.

Inspection des viandes, tueries.

Ravitaillement et rationnement.

Production et aides agricoles.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

Emprunts et poids public.

Élections socioprofessionnelles.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Contrôle budgétaire.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Maison d’école (château Carron).

Élections socioprofessionnelles.

Police économique, fêtes.

Contributions indirectes.

Foires et marchés.

Archives communales et mobilier, territoire.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Plan d'occupation des sols (POS).

Télécommunications, mines de fer, carrières

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Chambre d'agriculture.

Jugements, justice de paix et jurés d'assises.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5

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Relations avec les administrtaions financières.

Moulins.

Bâtiments communaux.

Droits de place.

Poids public.

Chambres consulaires.

Inspection des viandes, tueries.

Police économique.

Ravitaillement et rationnement.

Gestion du rationnement.

Boulangerie.

Foires.

Syndicats agricoles.

Production et aides agricoles.

Moulins et usines.

Gaz.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Emprunts et poids public.

Élections socioprofessionnelles.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Contrôle budgétaire.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Maison d’école (château Carron).

Élections socioprofessionnelles.

Police économique, fêtes.

Contributions indirectes.

Foires et marchés.

Archives communales et mobilier, territoire.

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Plan d'occupation des sols (POS).

Télécommunications, mines de fer, carrières

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Chambre d'agriculture.

Jugements, justice de paix et jurés d'assises.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.