- 5F1
- Dossier
- 1865, 1888-1934 (lacunes : statistiques générales des sinistres 1894-1895, 1899-1900, 1902-1929)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres à souche des déclarations.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
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Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
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Arrêté préfectoral.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Notifications, actes et avis de décès, correspondance.
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, relevé numérique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Garde nationale : listes nominatives de recensement, registre matricule, liste des citoyens mobilisables (1840, [1848]).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1939) ; recensement militaire et professionnel de certaines classes : fiches de renseignements, instructions (1940) ; ravitaillement et rationnement, cartes d’alimentation et distribution de vêtements : cahiers, circulaires (1943-1949) ; distribution d’huile : état de répartition (s.d.) ; distribution de bouillie bordelaise : rapport sur la quantité reçue et celle demandée (s.d.) ; distribution de soufre et de sulfate de cuivre : listes, circulaires (1941). Réquisitions militaires : bordereau récapitulatif (1945) ; carnets à souche des ordres de production de la pomme de terre (1942).
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
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Cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement et de cantonnement [1882]. Changements de domicile : déclarations individuelles (1914). Champ de tir. – Établissement : lettres de Couder, capitaine commandant de la 4e Compagnie du 1er Bataillon du 55e Régiment territorial d’infanterie (1878, 1880). Militaires : état nominatif des électeurs du 8e Régiment d’infanterie appartenant à la commune de Pouillat (XIXème siècle).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Police, hygiène publique, justice
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