Showing 517 results

Archival description
registre
Print preview View:

7 results with digital objects Show results with digital objects

Fiscalité.
Fiscalité.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Police générale.
Police générale.
Police rurale.
Police rurale.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 5
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 4
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Comptabilité.
Comptabilité.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Registres.
Registres.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Results 151 to 200 of 517