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Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Cimetière.
Cimetière.
Poids public.
Poids public.
Dépenses.
Dépenses.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
État de section.
État de section.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Livre comptable.
Livre comptable.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Épizooties.
Épizooties.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
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