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Étrangers.
Étrangers.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
État de section.
État de section.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Limites communales.
Limites communales.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livre comptable.
Livre comptable.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
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