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Archival description
Confrançon, Mairie de (Ain, France) French
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Assurance.
Assurance.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1881-1930
1881-1930
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
1921-1982
1921-1982
1813-1932
1813-1932
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1851-1931
1851-1931
1860-1920
1860-1920
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
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