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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Volume 4
Volume 4
Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
1882-1910
1882-1910
1911-1937
1911-1937
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Chômage.
Chômage.
Travail
Travail
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Subsistances
Subsistances
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Viticulture.
Viticulture.
Distillation.
Distillation.
Bétail.
Bétail.
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