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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations classées.
Installations classées.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1584-1780
1584-1780
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Commerce.
Commerce.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Administration générale.
Administration générale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1939-1959
1939-1959
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Administration militaire.
Administration militaire.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Installations classées.
Installations classées.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Viticulture.
Viticulture.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique.
Police économique.
Epizooties.
Epizooties.