- Subfonds
Part of Fonds communal d'Attignat
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Administration générale de la commune
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Conseil général [1] et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
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1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
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Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
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Registres des délibérations.
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
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1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
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1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
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1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
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1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
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Délibérations, arrêtés du maire, élus.
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Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).
Actes administratifs de la commune
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Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
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Le registre contient également des listes de roulement des aubergistes responsables du banquet de la fête nationale de 1896 à 1938.
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Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
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Administration générale de la commune
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Archives communales et mobilier.
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Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1946-1973).
Territoire, histoire locale, comité républicain.
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Territoire de la commune : état des limites de la commune (1791) ; procès-verbal de démarcation territoriale entre les communes d’Attignat et de Polliat (an VI).
Histoire de la commune : extrait d’un ouvrage écrit par H. C. (1958).
Mémorandum (1922-1923).
Comité républicain cantonal de Montrevel : statuts, listes nominatives, courrier (1901-1905).
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Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).
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