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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Divers
Divers
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Urbanisme
Urbanisme
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Biens
Biens
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Commission administrative.
Commission administrative.
Fonctionnement
Fonctionnement
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
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