- 1G22-25
- Groupe de documents
- 1969-1973
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles des propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Perception de la contribution.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’adjudication.
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Renseignements statistiques, correspondance.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des prix pratiqués, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957).
Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947).
Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978).
Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fichiers communaux, fiches signalétiques.
Réorganisation foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États statistiques, états nominatifs des primes accordées, correspondance.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau de classement des parcelles, fichier des exploitations viticoles, fiches d’encépagement, listes des viticulteurs ayant demandé le label, cahier d’enregistrement des parcelles viticoles, correspondance.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Syndicats agricoles et viticoles : statuts, récépissés de dépôt des statuts, liste des membres, demande d’homologation (1884-1945).
Associations agricoles : demande de renseignement (1920).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, listes des membres (1920-1978).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution d’un comité local d’action sociale agricole (1971) ; états des cotisations (1973-1979).