Administration centrale du département de l’Ain.
- 2D20
- File
- 1790-an VIII (1799)
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
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Administration centrale du département de l’Ain.
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
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Signalements, instructions, correspondance.
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Jugement du tribunal de cassation.
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Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
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Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
Déclarations individuelles des propriétés.
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Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
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Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
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Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
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Perception de la contribution.
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Procès-verbaux d’adjudication.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
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État des dépenses et recettes.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
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Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
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Délimitation du territoire avec Souclin.
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Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
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Copie d’un plan dressé en 1737.
Délimitation du territoire avec Souclin
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Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
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Plan.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Déclarations individuelles des propriétaires.
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Part of Fonds communal de Villebois
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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Testaments et inventaires de biens après décès.
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Part of Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
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Liste nominative d’habitants supposés décédés.
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Part of Fonds communal de Villebois
Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de vente de bétail, délibération des syndics, inventaires de pièces produites aux procès, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Part of Fonds communal de Villebois
Transaction de 1316 passée entre les Chartreux et les habitants de Villebois, transaction de 1441 entre les habitants de Saint-Sorlin, Villebois, Soudon et Souclin pour les fortifications et autres dépenses, transaction de 1526 entre les Chartreux et les habitants de Villebois et Bouis concernant les droits d’usage dans les bois et montagnes de Portes, mémoires, analyses de pièces, analyse des procès et litiges entre 1540 et 1674 : transcriptions et documents imprimés.