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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze urbanisme
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Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cimetière.
Cimetière.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.