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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) administration
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Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux.
Contentieux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police du roulage.
Police du roulage.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Belles actions.
Belles actions.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
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