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Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Police économique.
Police économique.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Police économique.
Police économique.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Boulangerie.
Boulangerie.
Foires.
Foires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
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