Registre des opérations de la commission de révision.
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- Dossier
- 1905-1953
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
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Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
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Listes électorales, déclarations de candidature.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
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Listes électorales.
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Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
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De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Enregistrement des dépenses et recettes.
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Registres.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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