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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Procédure.
Procédure.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Urbanisme
Urbanisme
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Registres.
Registres.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
1840-1899
1840-1899
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
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