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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Fonds communal de Grièges
Fonds communal de Grièges
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1582-1693
1582-1693
1585-1614
1585-1614
1694-1709
1694-1709
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
Archives modernes
Archives modernes
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
1790
1790
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Communication.
Communication.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
1801-1820
1801-1820
1838-1859
1838-1859
1901-1910
1901-1910
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1941-1953
1941-1953
1883-1900
1883-1900
1901-1910
1901-1910
1954-1962
1954-1962
1973-1982
1973-1982
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
1968-1971
1968-1971
1974-1975
1974-1975
1976-1977
1976-1977
1980-1982
1980-1982
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Cadastre rénové
Cadastre rénové
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