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Descriptions archivistiques
Dossier production agricole
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Décroissant
1565-1780
1565-1780
Changement de domicile.
Changement de domicile.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse.
Chasse.
1939-1959
1939-1959
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Droits de place.
Droits de place.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Chasse.
Chasse.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Fiscalité.
Fiscalité.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Terres communales.
Terres communales.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Épizooties.
Épizooties.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Chasse.
Chasse.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
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