Actes de l’administration municipale
- 2D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Répertoire des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951].
Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instructions, correspondance (1971-1974).
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contentieux avec Claude Marboud.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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