Ecole ménagère de Lhuis : activités.
- 12W002_140
- Item
- 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
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Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, activités 1964-1965 et fête 1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Moulin de La Galope situé sur la Sana-la-Vive : arrêtés préfectoraux, enquêtes publiques, registres d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, correspondance (1826-1946).
Moulin du Fuseret : arrêté préfectoral, correspondance (1850).
Moulin de Boz situé au lieudit du Tillet dit aussi moulin du Tillet situé sur la Sana-la-Morte, réparations : procès-verbal constatant l’état du moulin, arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852) ; règlementation du barrage : procès-verbal de récolement, règlement d’eau, correspondance (1896) ; inondation de la prairie de Tillet provoquée par le barrage du moulin : rapport d’étude, pétition, rapport, correspondance (1964-1965).
Moulin des Platières situé sur la Sâne du sieur Riche : procès-verbal de récolement, correspondance (1853-1855).
Moulin de L’Abergement du sieur Tournier : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, correspondance (1854, 1857).
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Part of Fonds communal d'Attignat
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Désignation des délégués à la commission de révision : délibérations (1879, 1891-1939) ; inscriptions et radiations (1901-1965) ; incapacités électorales : notifications, pièce justificative (1875, 1903, 1905, 1910, 1915).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Classement des chemins communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de reconnaissance des chemins, croquis, arrêté de déclassement, état de classification (1819-1898).
Classement des voies communales : plan du réseau, listes des voies, correspondance (1959-1965).
Armées de réserve et mobilisation.
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, liste nominative, état récapitulatif (1874), état nominatif des hommes des classes de 1890 et 1891 mobilisés (1907) ; préparation du recensement des classes 1855 à 1866 : avis d’inscription, feuilles de renseignement, listes des hommes signalés (1874).
Garde nationale : supplément à la liste de recensement des citoyens mobilisables (1842), appel de recensement (1871).
Garde nationale sédentaire et mobile : constitution du conseil de recensement, relevés nominatifs des hommes mobilisés, délibération (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1934), registres à souche des changements de résidence (1877-1888, 1913-1938, 1965).
Congés : autorisation de congé accordée à C. N., sapeur-pompier de 1ère classe du régiment d’infanterie des sapeurs-pompiers (1874).
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Projet, arrêtés préfectoraux, curage des deux rivières, enquête d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires, correspondance.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Part of Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
Part of Fonds communal de Grièges
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative [1954].
Aide sociale obligatoire : dossiers individuels (1950-1960).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, liste des carnets de maladie délivrés, pensions militaires, pièces justificatives, instructions (1919-1943).
Allocations militaires : notification (1915).
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Part of Fonds communal de Vandeins
Police économique. – Débits de boisson : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1885-1928, 1965), autorisations temporaires d’ouverture (1862-1879, 1927-1935). Pompes funèbres. – Transports de corps : autorisations, certificats de décès (1892-1938).
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, activités 1964-1965 et fête 1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage en car.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Registre des délibérations (1961, 17 juillet - 1966, 22 décembre).
Part of Fonds communal de Villebois
Jugements, mémoire, plan, procès-verbal de constat, délibérations, arrêté du maire interdisant le dépôt de déchets industriels, correspondance.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Part of Fonds communal de Villebois
Financement, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, marchés de gré à gré, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, alimentation électrique de la station de pompage, délibérations, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Part of Fonds communal de Lent
Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, certificats de décès, notifications, arrêtés préfectoraux, correspondance (1850, 1863, 1871-1888, 1917, 1924, 1963, 1966) ; dossier individuel de M.-B. D., veuve P. : ordre de placement, arrêté préfectoral, procès-verbaux des actes de folie commis par l’aliénée, état des meubles appartenant à l’aliénée (1888).
Hospice de la maternité de Bourg, admission : notification (1885).
État des fournitures et frais d’hospitalisation payés par la commune (1894).
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Part of Fonds communal de Dommartin
Enseignement privé. – Écoles : registre des déclarations (1894-1903) ; liquidation judiciaire de la congrégation des sœurs de Sainte Marthe : jugement (1905). Pupilles de la Nation : liste nominative, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance portant adoption (1942-1943, 1966).
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Part of Fonds communal de Béréziat
Fonctionnement : création du syndicat, arrêtés préfectoraux, délibérations, transfert de compétence, documents transmis pour information.
Aménagement et gestion de la voirie.
Part of Fonds communal de Grièges
Curage des fossés le long des chemins : arrêtés du maire (1931, 1936) ; règlementation de la circulation routière : arrêté du maire (1966).
Rage : arrêté du maire (1906) ; tuberculination [1] : état des panonceaux et millésimes remis (1963-1966).
Ecole ménagère de Lhuis, divers
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal du Plantay
Curage du Crézançon : projet, délibérations (1896, 1911).
Curage du Renon : arrêtés préfectoraux, délibérations, enquête publique, avis du maire, inscription au Vème plan, correspondance (1889, 1898, 1906, 1920, 1961-1966).
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Part of Fonds communal d'Attignat
Retraites ouvrières et paysannes : cartes nominatives annuelles et correspondance (1910-1922). Accidents du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion (1924-1966).
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Centre régional de la propriété forestière.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.