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Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Factures.
Factures.
19623-1982
19623-1982
1946-1961
1946-1961
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Bois
Bois
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Eaux
Eaux
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Télécommunications.
Télécommunications.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Comptabilité.
Comptabilité.
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