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Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Liste des morts pour la France.
Liste des morts pour la France.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Réfugiés de l’Aisne.
Réfugiés de l’Aisne.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Chasse.
Chasse.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
1841-1905
1841-1905
Fête Baladoire.
Fête Baladoire.
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Vagabondage.
Vagabondage.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Police générale
Police générale
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Loterie.
Loterie.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Étrangers
Étrangers
Contrôle.
Contrôle.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Justice
Justice
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Notaires.
Notaires.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Hygiène publique
Hygiène publique
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