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Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Épizooties.
Épizooties.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Fiscalité.
Fiscalité.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Poids public.
Poids public.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épizooties.
Épizooties.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
1857-1953
1857-1953
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Registres.
Registres.
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