Archives communales de l’Ain

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.

Contributions et taxes des prestations.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.

Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1

Cadastre rénové

Registre des états de sections des propriétés non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Volume 1

Volume 2

Plan cadastral rénové.

Rapports financiers avec diverses administrations

Perception, administration des contributions directes.

Poste, télégraphes, téléphones, douanes.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.